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  • L’ensemble des études ainsi que le registre sont à votre disposition aux sièges des Communautés de communes (Centre-Haut-Rhin, Essor du Rhin, Pays de Rouffach, Région de Guebwiller et Vallée Noble), en mairie de Guebwiller et de Merxheim et dans les locaux administratifs du SCOT (Espace Florival, 170 rue de la République à Guebwiller).

Rapport de présentation

Volet 1 approuvé : Introduction et résumé non technique

Volet 2 approuvé : Diagnostic stratégique

Volet 3 approuvé : Etat Initial de l'Environnement

Volet 4 et 5 approuvés : Evaluation environnementale - Modalité de suivi

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

PADD approuvé

Document d'Orientation et d'Objectifs

DOO approuvé

Annexes :

Annexe 1 approuvée - Tableaux consommation foncière/habitant/logement

Annexes 2 approuvées - Tableau de répartion des surfaces

Annexe 4 (1) approuvée - ZA SCoT type 1 et 2

Annexe 4 (2) approuvée - ZA SCoT type 3

Annexe 4 (3) approuvée - ZA SCoT

Annexe 5 approuvée - Guide de traduction du SRCE

Délibération

Délibération approbation du SCoT