La prochaine séance du Comité Directeur du Syndicat Mixte du SCoT Rhin-Vignoble-Grand Ballon se tiendra le Mardi 2 Décembre 2025 à 18h15 au Palais de la régence à ENSISHEIM pour l’ordre du jour suivant :
1.Désignation du secrétaire de séance
2.Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Directeur du 01/07/2025
3.FINANCES :
3.1. Décision modificative n°1 au budget principal
3.2. Admission en non-valeur
3.3. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
4.RESSOURCES HUMAINES
4.1. Adhésion à la convention de participation risque prévoyance mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin et participation financière du Syndicat Mixte du SCoT
5.Compte rendu des décisions prises en application des délégations données au Président
6.Informations et divers
7.REVISION DU SCOT : ateliers de travail : quels enjeux pour le SCoT 2028-2048 ?
