La prochaine séance du Conseil Syndical du PETR du Pays Rhin-Vignoble-Grand Ballon se tiendra le jeudi 30 mars 2023 à 19h00 à l’Espace 3 Coeurs à REGUISHEIM.
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 8/03/2023
3. FINANCES :
3.1. Compte de gestion de l’exercice 2022
3.2. Compte administratif pour l’exercice 2022
3.3. Affectation des résultats de l’exercice 2022
3.4. Participation des communautés de communes membres pour l’exercice 2023
3.5. Budget primitif 2023
4. ADMINISTRATION GENERALE
4.1. Convention de gestion entre le PETR et le Syndicat Mixte du SCoT RVGB pour l’année 2023
4.2. Convention avec le Centre de Gestion du Haut-Rhin pour l’intervention de l’archiviste intercommunal
4.3 Mandat spécial aux Présidents, Vice-Présidents et autres membres du bureau du PETR
4.4 Remboursement des frais liés à l’exercice d’un mandat spécial
5. RESSOURCES HUMAINES :
5.1. Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le service France Rénov
5.2. Action sociale pour les agents du PETR : adhésion au groupement d’action sociale (GAS) du Centre de Gestion du Haut-Rhin pour l’année 2023
6. TRANSITION ECOLOGIQUE
6.1. Convention avec l’Association Alter Alsace Energies dans le cadre du réseau Les Générateurs : accompagnement pour le développement de projets photovoltaïques sur le patrimoine public
7. Compte rendu des décisions prises en application des délégations données au Président
8. Informations et divers
