La prochaine séance du Comité Directeur du Syndicat Mixte du SCoT Rhin-Vignoble-Grand Ballon se tiendra le jeudi 30 mars 2023 à 18h30 à l’Es^pace 3 Coeurs à REGUISHEIM.
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 08/03/2023
3. FINANCES :
3.1. Compte de gestion de l’exercice 2022
3.2. Compte administratif de l’exercice 2022
3.3. Affectation des résultats de l’exercice 2022
3.4. Participation des communautés de communes membres pour l’exercice 2023 (service SCoT ADM)
3.5. Service ADS : tarif de la prestation d’instruction des autorisations d’urbanisme pour l’exercice 2023
3.6. Budget primitif 2023
4. ADMINISTRATION GENERALE
4.1. Convention de gestion entre le PETR et le Syndicat Mixte du SCoT RVGB pour l’année 2023
5. RESSOURCES HUMAINES :
5.1. Action sociale pour les agents du PETR : adhésion au groupement d’action sociale (GAS) du Centre de Gestion du Haut-Rhin pour l’année 2023
6. Compte rendu des décisions prises en application des délégations données au Président
7. Informations et divers
