Informations légales

>Informations légales
Informations légales

Éditeur du site

PETR du Pays Rhin-Vignoble-Grand Ballon
SCOT Rhin-Vignoble-Grand Ballon
Espace Florival
170 rue de la République
68500 GUEBWILLER
petr@rvgb.fr
03 89 83 71 91

Directeur de la publication

Marc JUNG
Président du Pays Rhin Vignoble Grand Ballon

Hébergement du site

Iziasys Communication :
8, rue de l’Industrie
68360 Soultz-Haut-Rhin
www.iziasys.com
anthony@iziasys.com
03 89 76 43 74

Crédits photos

Corinne FLOTA
Peggy DANGELSER
Stéphane ESQUIROL

Création de liens vers ce site

Le PETR/SCOT du Pays Rhin Vignoble Grand Ballon autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du “lien profond” et par conséquent que l’activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité du PETR/SCOT du Pays Rhin Vignoble Grand Ballon ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Financement du site

Ce site a été co-financé par :

  • la région Grand Est,
  • le département du Haut-Rhin,
  • le PETR du Pays Rhin-Vignoble-Grand Ballon,
  • le SCOT Rhin-Vignoble-Grand Ballon.