Publications : délibérations et actes réglementaires

Notre territoire

Le SCoT Rhin-Vignoble-Grand Ballon occupe une position centrale dans le Haut-Rhin : il s’étend, d’Ouest en Est, de la crête des Vosges jusqu’en plaine et, du Sud au Nord, de la périphérie de Mulhouse aux portes de Colmar.

Le SCoT Rhin-Vignoble-Grand Ballon est composé de 3 structures intercommunales :

  • Communauté de Communes Centre Haut-Rhin (9 communes),

  • Communauté de Communes du Pays de Rouffach, Vignobles et Châteaux (11 communes),

  • Communauté de Communes de la Région de Guebwiller (19 communes).

Carte du SCoT RVGB
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Le SCoT approuvé

Le SCoT Rhin-Vignoble-Grand Ballon a été approuvé le 14 décembre 2016.

La procédure d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale lancée en 2014 couvrait 46 communes et 4 établissements publics de coopération intercommunal : Communauté de Communes Centre Haut-Rhin (9 communes),  Communauté de Communes du Pays de Rouffach, Vignobles et Châteaux (11 communes),  Communauté de Communes Essor du Rhin (7 Communes) et Communauté de Communes de la Région de Guebwiller (19 communes).

Résumé de la Démarche :

Changement de périmètre

Suite à la fusion au 1er janvier 2017 entre la Communauté de Communes Essor du Rhin et la Communauté de Communes du Pays de Brisach au sein de la nouvelle communauté de communes du Pays Rhin Brisach et son choix d’adhérer au SCoT Colmar-Rhin-Vosges, le périmètre du SCoT Rhin Vignoble Grand Ballon a été modifié par arrêté préfectoral du 3 Mai 2017.

Le périmètre du SCoT Rhin-Vignoble-Grand Ballon comprend donc désormais 39 communes sur 3 communautés de communes.

Les documents du SCoT approuvé sont consultables ci-dessous :

Nos instances décisionnelles

Bureau du SCoT

Conseil Syndical du SCoT

Chaque commune du territoire est représentée par un délégué titulaire et en son absence par un délégué suppléant.

L’équipe du SCOT

PETR

Véritable outil de coopération entre EPCI occupant une position centrale dans le Haut-Rhin.

Mobilité

Remplacez la voiture individuelle par la mobilité durable et les transports doux.

Climat

Des Plans Climat sont réalisés pour accélérer la transition énergétique et climatique.

Économie

Démarche d’Écologie Industrielle et Territoriale visant à réaliser des gains économiques tout en réduisant l’impact environnemental.

Énergie

Aider le contribuable à économiser de l’énergie et à protéger son environnement : une mission du PETR.

LEADER

Un projet ? Venez nous le présenter afin de bénéficier de cette aide européenne.